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14
November 2023
UTC/GMT
13:00 - 14:00

ES2 - Revenus des subventions et dons

Cet événement en ligne gratuit s’est déroulé en anglais avec des ressources en français et en espagnol.

Ce webinaire a couvert les propositions relatives aux Revenus des subventions et dons qui sont énoncées dans les Directives comptables internationales pour les Organiations But Lucratives exposé-sondage 2 (INPAG ES2).

Les participants au webinaire ont posé les questions et formulé les commentaires suivants :

Q1 : Ce modèle de comptabilisation des revenus semble très compliqué à première vue – de nouveaux termes, et un processus assez complexe pour comptabiliser les revenus provenant des conventions de subventions exécutoires – et pourtant il est censé être destiné aux OBNL de petite et moyenne taille ?

Q2 : Compte tenu de la complexité de la redevabilité pour les OES, quelle est la valeur ajoutée qu’elle apporte ? Les avantages en valent-ils la peine ?

Q3 : La redevabilité pour les OES (modèle en cinq étapes) ressemble beaucoup à la manière dont les “contrats de services” sont comptabilisés dans l’IFRS pour les PME. Pourquoi appliquer des méthodes de redevabilité pour les entreprises à but non lucratif à des transactions à but non lucratif ?

Q4 : Les termes “produits” et “revenue” (en espagnol “ingresos”) sont associés au profit. Pourrions-nous utiliser des termes plus conviviaux pour les organisations à but non lucratif, tels que “produits” ou “entrées d’argent” ?

Q5 : Comment l’INPAG comptabilise-t-il les fonds de contrepartie ? Par exemple, si un donateur donne 80 pour un projet qui coûte 100, et que l’OBNL doit fournir les 20 autres ?

Q6 : Comment les contributions aux coûts indirects sont-elles comptabilisées dans INPAG ? Par exemple, une subvention de 50 pour les coûts directs du projet plus 5 (10%) pour les coûts indirects du projet ?

Q7 : Si un OBNL bénéficie d’une subvention pluriannuelle affectée, les revenus peuvent-ils être comptabilisés en fonction du plan de paiement ?

Q8 : Dans le cas d’une subvention en capital qui implique la construction d’un bâtiment et son utilisation dans un but précis pendant un certain nombre d’années, la vidéo indique que les éléments de construction et d’utilisation doivent être deux OES distincts. Mais quel montant de la subvention (pour la construction) peut être alloué à l’OES liée à l’utilisation ?

Voir la vidéo ci-dessous

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Vidéos explicatives pour Revenus des subventions et dons en anglais, espagnol et français

A propos de l’IFR4NPO

Aperçu de l’INPAG ES2

Pour faire entendre votre voix sur ce sujet ou sur d’autres thèmes de l’exposé-sondage 2, veuillez consulter le site www.ifr4npo.org/have-your-say.